Taxe carbone

La taxe carbone est une taxe environnementale sur les émissions de dioxyde de carbone, le gaz à effet de serre qui contribue le plus au forçage radiatif d’origine anthropique, qu’elle vise à réduire, dans le but de contrôler le réchauffement climatique. Cette taxe pigouvienne, en faisant payer les pollueurs à proportion de leurs émissions, vise à modifier leurs comportements et à orienter leurs achats et leurs investissements. Elle est le plus souvent appliquée « en amont », sur les énergies fossiles. Sa répercussion sur les produits finaux augmente leur prix proportionnellement aux émissions de dioxyde de carbone engendrées par leur production et/ou leur utilisation, favorisant ainsi les produits induisant le moins d’émissions. Une augmentation progressive et programmée de la taxe peut permettre de guider les investissements sur le long terme, en laissant le temps nécessaire aux consommateurs et aux entreprises pour s’adapter.

La taxe carbone est une possibilité ouverte aux pays s’étant engagés à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre dans le cadre de la COP21. Elle est complémentaire des quotas d’émissions négociables.

La taxe carbone a été mise en place dans plusieurs pays de l’Union européenne, dont la France, le Danemark, la Finlande, et la Suède. L’application diffère selon les pays.

Même en l’absence de taxe carbone, la fiscalité peut contenir une taxation implicite des émissions de CO₂, c’est le cas notamment des taxes sur les énergies fossiles (par exemple la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) en France) ou des droits de douane sur les importations d’hydrocarbures.

Terminologie

En France, la taxe carbone s’est également appelée contribution climat-énergie¹. On parle aussi de taxe sur les émissions de carbone ou de fiscalité carbone.

On parle parfois de taxe carbone aux frontières pour désigner un mécanisme d’inclusion carbone aux frontières² ou d’ajustement carbone aux frontières³.

Les médias parlent aussi parfois abusivement de taxe carbone au lieu de marché des quotas d’émissions de CO₂ dans le cadre des affaires de fraude à la TVA sur les quotas de carbone^4,5.

Définition

La taxe carbone est une taxe environnementale sur les émissions de dioxyde de carbone, le gaz à effet de serre qui contribue le plus au forçage radiatif d’origine anthropique.

La taxe carbone est un des deux principaux outils destinés à donner un prix au carbone, l’autre étant les quotas d’émissions négociables (via une bourse du carbone).

La taxe fixe le prix du carbone sans maîtriser les quantités de CO₂ émises alors que les quotas fixent les quantités émises sans maîtriser le prix du carbone sur les marchés^a. Les deux systèmes peuvent coexister, la taxe permettant notamment d’impliquer les très nombreux petits émetteurs diffus, difficiles à soumettre au système des quotas.

Objectifs

La taxe carbone est une taxe pigouvienne, c’est-à-dire qu’elle repose sur le principe pollueur-payeur et envoie un signal-prix aux acteurs économiques, particuliers et entreprises, afin d’orienter leurs comportements et leurs décisions.

Appliquer le principe pollueur-payeur

Cette taxe donne un prix au carbone des énergies fossiles, ajouté au prix de vente, et fait payer tout ou partie de leurs externalités négatives. Les externalités sont les coûts cachés des dommages causés, dès maintenant et plus encore à long terme, par le réchauffement climatique d’origine anthropique.

Modifier les comportements et orienter les choix

Son but est de renchérir les énergies fossiles ainsi que les biens et services qui en utilisent pour leur production et leur distribution. L’augmentation des prix, proportionnelle à leur contenu CO₂, envoie un signal-prix aux producteurs et consommateurs, les incitant à réduire leur consommation et à s’orienter vers les produits générant le moins d’émissions de CO₂. Elle incite à une plus grande sobriété et à une meilleure efficacité énergétiques, ainsi qu’à la décarbonation des consommations d’énergie par l’utilisation des énergies renouvelables et du nucléaire en remplacement des énergies fossiles. Elle vise à modifier les comportements et à orienter les achats et les investissements.

La taxe carbone permet également de préparer progressivement la société à un épuisement des ressources d’énergies fossiles.

Modes d’application

Il y a deux manières de prélever une taxe carbone (p. 15)⁶:

• « en aval », en taxant tous les biens et services lors de leur achat, la taxe devant alors être calculée pour chaque produit à partir de son contenu CO₂ (i.e., selon l’émission de CO₂ induite par sa production et sa distribution). L’ avantage de cette approche est de frapper tous les produits quelle que soit leur origine (y compris les produit importés), avec la possibilité d’afficher le montant de la taxe sur le lieu de vente, permettant ainsi au consommateur d’orienter ses achats. Elle facilite également son application à d’autres gaz à effet de serre que le CO₂. Elle n’est à ce jour pas appliquée car nécessitant une comptabilité carbone complexe et coûteuse. Elle peut se décliner soit sous la forme d’une simple taxe, soit sous la forme d’une TCA (« Taxe au Carbone Ajoutée »), sur le modèle de la TVA⁷.
• « en amont », c’est-à-dire sur les consommations finales d’énergies fossiles, comme pour les accises sur les produits énergétiques, ou plus rarement sur les consommations intermédiaires d’énergie des entreprises. Elle est simple à mettre en place, car les contenus en CO₂ des différentes énergies fossiles, gaz naturel, pétrole, charbon, sont connus avec précision et la plupart des pays industrialisés ont déjà l’infrastructure administrative nécessaire à la collecte de ce type de taxes. C’est donc cette démarche qui a été retenue à ce jour (2019) par tous les pays qui se sont dotés d’une taxe carbone.